Mentions Légales

Mis à jour le 17/06/2025

Éditeur du site

Nom commercial : Sur Mesure
Dénomination sociale : Association Amelyne
Statut juridique : Association loi 1901
Numéro SIRET : 978 947 190 00010
Fondateur et responsable : Hervé Vellien

Adresse du siège social :
5 rue de l’Égalité
10800 Buchères
France

Contact :
Email : hvellien32@gmail.com

Hébergement

Hébergeur : Hostinger
Adresse : UAB Hostinger
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr

Directeur de publication

Hervé Vellien, fondateur de Sur Mesure

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Sur Mesure (textes, images, vidéos, logos, graphismes, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite de Sur Mesure.

Les marques, logos et noms de domaine appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à l’adresse : hvellien32@gmail.com

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. En continuant votre navigation, vous acceptez l’utilisation de ces cookies.

Responsabilité

L’association Amelyne – Sur Mesure s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Cependant, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations diffusées sur le site.

L’utilisation des informations et contenus disponibles sur ce site s’effectue sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.